Vie privée

Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : https://taxi-med.com est considéré comme utilisateur du site mentionné.

Le site web taxi-med.com regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des usagés. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site taxi-med.com. Le site taxi-med.com est actualisé régulièrement par son responsable.

Il s’efforce d’indiquer sur le site web taxi-med.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
Accessibilité Numérique :

Le site taxi-med.com est par principe accessible aux utilisateurs H24/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, taxi-med.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs la date et l’heure de remise en service.
Droit de propriété intellectuelle :

Abdeftahe R. est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels, etc…

Toute reproduction même partielle du site internet taxi-med.com, affichage, édition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de Abdeftahe R., directeur du site web à l’email : contact@taxi-med.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction du site suivant taxi-med.com, représentation, edition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de Abdeftahe R., propriétaire du site web à cette adresse : contact@taxi-med.com, à contrario elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes & cookies :

Le site web taxi-med.com peut posséder différents liens hypertextes vers différents sites (partenariats, sites sources etc) mis en place suite à l’autorisation de Abdeftahe R. Néanmoins, Abdeftahe R. n’a pas la possibilité de sécuriser l’intégralité des éléments des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les éventuels risques de contenus interdits.

L’usager est donc tenu informé que au cours de ses visites sur le site suivant taxi-med.com, un ou différents cookies sont capable de s’installer automatiquement sur son pc grâce à son logiciel de navigation. Un cookie c’est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, mais qui enregistre des indications en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site web.

La configuration du programme de navigation tolère de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir la contester de la procédure expliquée à l’adresse suivante : taxi-med.com. La mise en place à la possibilité toutefois de régler le navigateur de son pc afin de contester la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’avoir accès à différents secteurs. Concernant tout blocage des cookies, cherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et suivez les instructions en rapport avec votre navigateur.
Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site taxi-med.com, Abdeftahe R. ne collecte pas d’informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécessité de certains services mis à disposition par le site taxi-med.com. L’usager offre ces données en toute conscience de cause, notamment lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’usagé du site taxi-med.com le devoir ou non de rentrer ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez une demande à taxi-med.com par e-mail : contact@taxi-med.com ou via lettre manuscrite dûment signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du titulaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site interne taxi-med.com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transmise, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seulement l’hypothèse de la vente du site web taxi-med.com et de l’intégralité de ses droits autorise Abdeftahe R. à transmettre les informations à l’ acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations relative à l’utilisateur du site interne taxi-med.com.

Le site web taxi-med.com est conforme avec les règles RGPD.

Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).